Règlements de la Ville de Québec

 
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R.C.A.3V.Q. 147 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 90
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Texte intégral
90.(Abrogé : 2014, R.C.A.3V.Q. 172, a. 142.).
2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 90; 2014, R.C.A.3V.Q. 172, a. 142.
90.Le tarif pour six séances de 50 minutes chacune de patinage de base pour enfant est de 30 $ pour un résident et de 45 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 90.
90.Le tarif pour six séances de 50 minutes chacune de patinage de base pour enfant est de 30 $ pour un résident et de 45 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2013, R.C.A.3V.Q. 147, a. 90.
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